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42556 dossiers trouvés

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dossier modifié : 14 mars 2025
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : Divulgation proactive

Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …

Dossier modifié : 14 mars 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : ALI Transparence

Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada.

Remarque : …

Dossier modifié : 14 mars 2025
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Bureau du Conseil privé
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Mobilisation du public Consultations Dialogue ouvert

Le catalogue des publications du gouvernement du Canada, publications.gc.ca, contient de l’information descriptive (notices bibliographiques) pour les publications qui ont …

Dossier modifié : 14 mars 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : XML Autre HTML
Mots clés : publications publications du gouvernement information du gouvernement documents du gouvernement

À partir de l'exercice financier 2019-2020 et en vertu de la Politique sur les résultats (https://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=31300) du Secrétariat du Conseil …

Dossier modifié : 14 mars 2025
Dossier publié : 5 avr. 2017
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : Receveur général Plan comptable PCEAF Plan comptable à l'échelle de l'administration fédérale PC codage financier codes de programme programme Architecture d’alignement des programmes Architecture des activités de programme responsabilité essentielle responsabilités essentielles ...

Les codes d'autorisation servent essentiellement à définir les opérations
liées aux dépenses dans le but de rendre compte et de …

Dossier modifié : 14 mars 2025
Dossier publié : 5 avr. 2017
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : Receveur général Plan comptable PCEAF Plan comptable à l'échelle de l'administration fédérale PC codage financier codes d'autorisation AUTH AUT liste des autorités liste de codes d'autorisation autorité ...

L'estuaire du Saint-Laurent est reconnu comme une zone d'alimentation estivale pour plusieurs espèces de mammifères marins, y compris plusieurs espèces …

Dossier modifié : 14 mars 2025
Dossier publié : 1 août 2024
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : TIFF ESRI REST
Mots clés : Estuaire du Saint-Laurent Krill Animal aquatique Écosystème aquatique

Les Statistiques finales présentent des données tirées des déclarations de revenus des particuliers qui ont été traitées pour l'année d'imposition …

Dossier modifié : 14 mars 2025
Dossier publié : 25 sept. 2016
Éditeur : Agence du revenu du Canada
Formats : HTML CSV
Mots clés : grand public rapport contribuable statistiques sur le revenu statistiques Agence du revenu du Canada impôt sur le revenu des particuliers

Nombre de visiteurs uniques qui ont ouvert une session dans GCcampus/BrightSpace par mois.

Dossier modifié : 14 mars 2025
Dossier publié : 24 oct. 2018
Éditeur : École de la fonction publique du Canada
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Visiteurs GCcampus BrightSpace École de la fonction publique du Canada

Cet ensemble de données contient le nombre de membres du Service d'administration et de formation des organisations de cadets (SOFC) …

Dossier modifié : 14 mars 2025
Dossier publié : 14 mars 2025
Éditeur : Défense nationale
Formats : CSV
Mots clés : militaire cadets entraînement

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