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six dossiers trouvés

À partir de l'exercice financier 2019-2020 et en vertu de la Politique sur les résultats (https://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=31300) du Secrétariat du Conseil …

Dossier modifié : 14 mai 2025
Dossier publié : 5 avr. 2017
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : Receveur général Plan comptable PCEAF Plan comptable à l'échelle de l'administration fédérale PC codage financier codes de programme programme Architecture d’alignement des programmes Architecture des activités de programme responsabilité essentielle responsabilités essentielles ...

Les titres et codes qui s’y trouvent sont tirés de plusieurs sources officielles, comme la [Loi sur la gestion des …

Dossier modifié : 7 mai 2025
Dossier publié : 30 mai 2024
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV
Mots clés : données de référence nom de l'organisation

Ce jeu de données inclus la liste d’appellation légale des ministères et de leur numéro respectif . Le numéro de …

Dossier modifié : 1 mai 2025
Dossier publié : 9 févr. 2017
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XML
Mots clés : Receveur général Plan comptable PC Plan comptable a l'échelle de l'administration fédérale PCEAF codage financier ministères liste de ministères numéros des ministères codes ministériels numéro de ministère nom de ministère ...

Les codes d'autorisation servent essentiellement à définir les opérations
liées aux dépenses dans le but de rendre compte et de …

Dossier modifié : 26 avr. 2025
Dossier publié : 5 avr. 2017
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : Receveur général Plan comptable PCEAF Plan comptable à l'échelle de l'administration fédérale PC codage financier codes d'autorisation AUTH AUT liste des autorités liste de codes d'autorisation autorité ...

La classification des codes des articles est un champ du bloc de codage à l'échelle du gouvernement qui précise le …

Dossier modifié : 17 avr. 2025
Dossier publié : 5 avr. 2017
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XLSX XML HTML
Mots clés : Receveur général Plan comptable PCEAF Plan comptable à l'échelle de l'administration fédérale PC codage financier liste de codes des articles codes des articles article econs ECON articles économiques ...

Les comptes de rapports financiers (CRF)définit, aux fins d'information financière à l'échelle du gouvernement, les comptes d'actif, de passif, d'actif …

Dossier modifié : 5 avr. 2025
Dossier publié : 5 avr. 2017
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : Receveur général Plan comptable PCEAF Plan comptable à l'échelle de l'administration fédérale PC codage financier comptes de rapports financiers CRF liste de comptes de rapports financiers liste de CRF actif actifs ...