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45862 dossiers trouvés

Le Sondage auprès des fonctionnaires fédéraux (SAFF) fournit des renseignements utiles pour améliorer les pratiques de gestion des personnes dans …

Dossier modifié : 3 déc. 2025
Dossier publié : 23 juin 2025
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV XLSX
Mots clés : Sondage auprès des fonctionnaires fédéraux SAFF Sondage auprès des fonctionnaires fédéraux de 2024 SAFF de 2024

Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada. Remarque : …

Dossier modifié : 3 déc. 2025
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Bureau du Conseil privé
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Mobilisation du public Consultations Dialogue ouvert

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dossier modifié : 3 déc. 2025
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : Divulgation proactive

Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …

Dossier modifié : 3 déc. 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : ALI Transparence

Le présent jeu de données fournit des statistiques sur le décompte des téléchargements, des visiteurs, de même que de l'augmentation …

Dossier modifié : 3 déc. 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : HTML CSV ZIP
Mots clés : analytics metrics

Le règlement sur la prévention des dommages exige des sociétés auxquelles il s’applique de signaler sur-le-champ toutes les infractions constatées …

Dossier modifié : 3 déc. 2025
Dossier publié : 2 juin 2022
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : Activité non autorisée remuement du sol franchissement d’un pipeline construction d’une installation et prévention des dommages

Les ressources canadiennes de pétrole brut sont abondantes, comme l’indique un potentiel ultime restant estimatif de 52,3 Mm³ (329 Gb) …

Dossier modifié : 3 déc. 2025
Dossier publié : 24 oct. 2019
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : pétrole brut pétrole pétrole léger huile moyenne pétrole lourd exportations Régie Office

La Régie de l’énergie du Canada réglemente les exportations de produits pétroliers raffinés. Les titulaires d’autorisations d’exportation doivent faire rapport …

Dossier modifié : 3 déc. 2025
Dossier publié : 22 oct. 2019
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : ppr produits pétroliers raffinés exportations Régie Office mazout lourd carburant d’aviation carburant distillat moyen essence pour moteur essence pétrole partiellement traité

Le Rapport sur les résultats ministériels dresse un bilan du rendement réel obtenu par chaque ministère et organisme au cours …

Dossier modifié : 3 déc. 2025
Dossier publié : 3 déc. 2025
Éditeur : Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail
Formats : PDF
Mots clés : RRM Résultats
Provinciale / Territoriale
Les données des cadres nationaux de l'Atlas du Canada sont des couvertures nationales normalisées d'ensembles de données géospatiales couramment utilisés …
Dossier modifié : 3 déc. 2025
Dossier publié : 17 sept. 2025
Éditeur : Gouvernement du Yukon
Formats : ESRI REST HTML
Mots clés : qualité cuivre réseau de drainage géoyukon importation de geoyukon geoyukon-import-20250714 rivière de qualité argentée flux cours d'eau Information gouvernementale