Portail du gouvernement ouvert
Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada. Remarque : …
Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …
Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …
Le présent jeu de données fournit des statistiques sur le décompte des téléchargements, des visiteurs, de même que de l'augmentation …
Les ensembles de données fournissent les cotes de consommation de carburant et les estimations d’émissions de dioxyde de carbone propres …
Cet ensemble de données présente la production mensuelle historique de gaz naturel commercialisable par province, du début de l’an 2000 …
Informations archivées et périmées : Cette publication est périmée et ne doit être consultée qu’à des fins de recherche ou …
Le document d’application de la réglementation REGDOC-3.2.2, Mobilisation des Autochtones, énonce les exigences et l’orientation à l’intention des titulaires de …
Ce document énumère tous les documents intégrés aux règlements de la CCSN