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Cet ensemble de données présente la production mensuelle historique de gaz naturel commercialisable par province, du début de l’an 2000 …
Les ensembles de données fournissent les cotes de consommation de carburant et les estimations d’émissions de dioxyde de carbone propres …
Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …
Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …
Le présent jeu de données fournit des statistiques sur le décompte des téléchargements, des visiteurs, de même que de l'augmentation …
Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada. Remarque : …
Informations archivées et périmées : Cette publication est périmée et ne doit être consultée qu’à des fins de recherche ou …
Le document d’application de la réglementation REGDOC-3.2.2, Mobilisation des Autochtones, énonce les exigences et l’orientation à l’intention des titulaires de …
Ce document énumère tous les documents intégrés aux règlements de la CCSN
Le programme de la Gestion des cotisations et des recettes de l'ASFC (GCRA) est une initiative de transformation pluriannuelle qui …