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45861 dossiers trouvés

Le présent jeu de données fournit des statistiques sur le décompte des téléchargements, des visiteurs, de même que de l'augmentation …

Dossier modifié : 2 déc. 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : HTML CSV ZIP
Mots clés : analytics metrics

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dossier modifié : 2 déc. 2025
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : Divulgation proactive

Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …

Dossier modifié : 2 déc. 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : ALI Transparence

Le règlement sur la prévention des dommages exige des sociétés auxquelles il s’applique de signaler sur-le-champ toutes les infractions constatées …

Dossier modifié : 2 déc. 2025
Dossier publié : 2 juin 2022
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : Activité non autorisée remuement du sol franchissement d’un pipeline construction d’une installation et prévention des dommages

Les ressources canadiennes de pétrole brut sont abondantes, comme l’indique un potentiel ultime restant estimatif de 52,3 Mm³ (329 Gb) …

Dossier modifié : 2 déc. 2025
Dossier publié : 24 oct. 2019
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : pétrole brut pétrole pétrole léger huile moyenne pétrole lourd exportations Régie Office

La Régie de l’énergie du Canada réglemente les exportations de produits pétroliers raffinés. Les titulaires d’autorisations d’exportation doivent faire rapport …

Dossier modifié : 2 déc. 2025
Dossier publié : 22 oct. 2019
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : ppr produits pétroliers raffinés exportations Régie Office mazout lourd carburant d’aviation carburant distillat moyen essence pour moteur essence pétrole partiellement traité
Fédérale

Pêches et Océans Canada (MPO) effectue des relevés au chalut de surface depuis 1992 dans les eaux côtières de la …

Dossier modifié : 2 déc. 2025
Dossier publié : 2 déc. 2025
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : CSV PDF ESRI REST
Mots clés : Pacifique Colombie-Britannique détroit de Georgia détroit de Juan de Fuca Puget Sound saumon juvénile pélagique marine écosystème écologie fourrage Biologie marine ...

Pêches et Océans Canada (MPO) effectue des relevés au chalut en eaux de surface depuis 1992 dans les eaux côtières …

Dossier modifié : 2 déc. 2025
Dossier publié : 2 déc. 2025
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : CSV PDF ESRI REST
Mots clés : juvénile saumon écosystème fourrage poisson Pacifique Colombie-Britannique Pêcheries Biologie marine Animal aquatique Écosystème aquatique Sondage ...
Fédérale

Pêches et Océans Canada (MPO) effectue des relevés au chalut de surface depuis 1992 dans les eaux côtières de la …

Dossier modifié : 2 déc. 2025
Dossier publié : 2 déc. 2025
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : PDF CSV ESRI REST
Mots clés : Colombie-Britannique l'État de Washington Oregon Alaska pacifique saumon juvénile écosystème pélagique écologie fourrage Biologie marine Faune aquatique Poisson ...

Pêches et Océans Canada (MPO) effectue des relevés au chalut en eaux de surface depuis 1992 dans les eaux côtières …

Dossier modifié : 2 déc. 2025
Dossier publié : 2 déc. 2025
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : CSV PDF ESRI REST
Mots clés : saumons juvéniles du Pacifique abondance distribution migration croissance survie Colombie-Britannique État de Washington Oregon Alaska Poisson Écologie ...