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45853 dossiers trouvés

La base de données canadienne sur les éoliennes contient l'emplacement géographique et les principaux détails technologiques des éoliennes installées au …

Dossier modifié : 2 déc. 2025
Dossier publié : 19 juin 2020
Éditeur : Ressources naturelles Canada
Formats : FGDB/GDB MXD XLSX WMS ESRI REST
Mots clés : Énergie éolienne Technologie énergétique Technologie propre Ressources renouvelables

TABLE DES MATIÈRES Résumé 3 1. Aperçu 4 2. Environnement opérationnel 6 3. Objectifs, activités, risques, résultats escomptés et indicateurs …

Dossier modifié : 2 déc. 2025
Dossier publié : 2 déc. 2025
Éditeur : Musée canadien de l'histoire
Formats : PDF
Mots clés : Résumé du Plan d’entreprise Musée canadien de l'histoire Musée canadien de la guerre

Le présent jeu de données fournit des statistiques sur le décompte des téléchargements, des visiteurs, de même que de l'augmentation …

Dossier modifié : 2 déc. 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : HTML CSV ZIP
Mots clés : analytics metrics

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dossier modifié : 2 déc. 2025
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : Divulgation proactive

Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …

Dossier modifié : 2 déc. 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : ALI Transparence

Le règlement sur la prévention des dommages exige des sociétés auxquelles il s’applique de signaler sur-le-champ toutes les infractions constatées …

Dossier modifié : 2 déc. 2025
Dossier publié : 2 juin 2022
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : Activité non autorisée remuement du sol franchissement d’un pipeline construction d’une installation et prévention des dommages

Les ressources canadiennes de pétrole brut sont abondantes, comme l’indique un potentiel ultime restant estimatif de 52,3 Mm³ (329 Gb) …

Dossier modifié : 2 déc. 2025
Dossier publié : 24 oct. 2019
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : pétrole brut pétrole pétrole léger huile moyenne pétrole lourd exportations Régie Office

La Régie de l’énergie du Canada réglemente les exportations de produits pétroliers raffinés. Les titulaires d’autorisations d’exportation doivent faire rapport …

Dossier modifié : 2 déc. 2025
Dossier publié : 22 oct. 2019
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : ppr produits pétroliers raffinés exportations Régie Office mazout lourd carburant d’aviation carburant distillat moyen essence pour moteur essence pétrole partiellement traité

Investir au Canada RAPPORT SUR L’ADMINISTRATION DE LA LOI SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS Du 1er avril 2024 au …

Dossier modifié : 2 déc. 2025
Dossier publié : 2 déc. 2025
Éditeur : Investir Au Canada
Formats : PDF
Mots clés : LOI SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Investir au Canada RAPPORT SUR L’ADMINISTRATION DE LA LOI SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS Du 1er avril 2024 au …

Dossier modifié : 2 déc. 2025
Dossier publié : 2 déc. 2025
Éditeur : Investir Au Canada
Formats : PDF
Mots clés : LOI SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS