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45766 dossiers trouvés

Le présent jeu de données fournit des statistiques sur le décompte des téléchargements, des visiteurs, de même que de l'augmentation …

Dossier modifié : 20 nov. 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : HTML CSV ZIP
Mots clés : analytics metrics

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dossier modifié : 20 nov. 2025
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : Divulgation proactive

Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …

Dossier modifié : 20 nov. 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : ALI Transparence

Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada. Remarque : …

Dossier modifié : 20 nov. 2025
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Bureau du Conseil privé
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Mobilisation du public Consultations Dialogue ouvert

L'Initiative du guichet unique (IGU) permet aux importateurs et aux courtiers en douane d'utiliser l'option de service 911 afin de …

Dossier modifié : 20 nov. 2025
Dossier publié : 5 mai 2022
Éditeur : Agence des services frontaliers du Canada
Formats : XLSX DOCX
Mots clés : Marchandises réglementées Initiative du guichet unique IGU Déclaration intégrée des importations DII IGU-DII données d’importation commerciale licence permis certificats autres documents

OBJECTIF : Relevé horaire des températures de l’eau dans le bassin versant de la Margaree. DESCRIPTION : Le ministère des …

Dossier modifié : 20 nov. 2025
Dossier publié : 19 nov. 2025
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : CSV PDF ESRI REST
Mots clés : surveillance du milieu marin température de l''eau Temps (Météorologie) Eaux intérieures Bassin hydrologique Golfe du Saint-Laurent

Conformément à la section 4.1.2 de la Directive sur les dépenses de voyages, d’accueil, de conférences et d’événements, les ministères …

Dossier modifié : 20 nov. 2025
Dossier publié : 18 janv. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : frais de voyage accueil conférences

Le répertoire des services fournit une perspective pangouvernementale des services du gouvernement du Canada. Une visualisation de ces données se …

Dossier modifié : 20 nov. 2025
Dossier publié : 3 août 2018
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV
Mots clés : service norme répertoire de services services normes de service inventaire des services

Les règles et principes régissant l’accueil sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets des ministres , et la …

Dossier modifié : 20 nov. 2025
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML XLSX JSON DOCX
Mots clés : Divulgation proactive Accueil

Toutes les institutions assujetties à la Politique sur les paiements de transfert sont tenues de publier des rapports sur les …

Dossier modifié : 20 nov. 2025
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX XLSX
Mots clés : Divulgation proactive de subventions et de contributions