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45766 dossiers trouvés

Sur recommandation du ministre des Affaires étrangères et en application de l’alinéa 3(2)c) de la Loi visant à éviter la …

Dossier modifié : 20 nov. 2025
Dossier publié : 19 sept. 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Torture et mauvais traitement Droits de la personne Partage d'information

Conformément à la section 2 de la loi sur les Affaires étrangères, le commerce et le développement, je préside, gère …

Dossier modifié : 20 nov. 2025
Dossier publié : 19 sept. 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Torture et mauvais traitements Droits de l'homme Partage d'informations

Il s'agit du sommaire annuel des données sur les importations de l'acier pour 2019.

Dossier modifié : 20 nov. 2025
Dossier publié : 24 mars 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : XLSX
Mots clés : Sommaire annuel 2019 données d'importation d'acier Loi sur les licences d'exportation et d'importation

Ce décret ordonne à Exportation et développement Canada de prêter de l'argent à General Dynamics Land Systems Canada.

Dossier modifié : 20 nov. 2025
Dossier publié : 2 avr. 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive C-58 l’accès à l’information ATI General Dynamics Land Systems

Depuis 2016, aux termes de la rubrique BB du Guide de dépôt, les grandes sociétés pipelinières réglementées par la Régie …

Dossier modifié : 20 nov. 2025
Dossier publié : 21 avr. 2017
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : débit capacité transport gaz naturel canadien pétrole léger lourd produits pétroliers raffinés pipeline utilisation importations ...

Le présent jeu de données fournit des statistiques sur le décompte des téléchargements, des visiteurs, de même que de l'augmentation …

Dossier modifié : 20 nov. 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : HTML CSV ZIP
Mots clés : analytics metrics

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dossier modifié : 20 nov. 2025
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : Divulgation proactive

Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …

Dossier modifié : 20 nov. 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : ALI Transparence

Il s'agit du sommaire annuel des données sur les importations de l'acier pour 2020.

Dossier modifié : 20 nov. 2025
Dossier publié : 13 mai 2021
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : CSV XLS
Mots clés : Acier acier ordinaire acier spécialisé rapport annuel des importations des produits de l'acier Programme de surveillance des importations d'acier Licence générale d'importation no 80 Licence générale d'importation no 81

Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada. Remarque : …

Dossier modifié : 20 nov. 2025
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Bureau du Conseil privé
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Mobilisation du public Consultations Dialogue ouvert