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45827 dossiers trouvés

Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada. Remarque : …

Dossier modifié : 28 nov. 2025
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Bureau du Conseil privé
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Mobilisation du public Consultations Dialogue ouvert

Le présent document a pour but de fournir un résumé de certaines statistiques annuelles sur les événements aéronautiques. Le BST …

Dossier modifié : 28 nov. 2025
Dossier publié : 27 avr. 2020
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Statistiques

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dossier modifié : 28 nov. 2025
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : Divulgation proactive

Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …

Dossier modifié : 28 nov. 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : ALI Transparence

Le présent jeu de données fournit des statistiques sur le décompte des téléchargements, des visiteurs, de même que de l'augmentation …

Dossier modifié : 28 nov. 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : HTML CSV ZIP
Mots clés : analytics metrics

Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous couvrent la période du 1er mai 2017 au 19 avril 2019 et ont …

Dossier modifié : 28 nov. 2025
Dossier publié : 19 juil. 2017
Éditeur : Anciens Combattants Canada
Formats : PDF CSV
Mots clés : Anciens Combattants Canada ACC Titres de notes d'information Accès à l'information

Les rapports financiers trimestriels d'Anciens Combattants Canada permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses des différents ministères …

Dossier modifié : 28 nov. 2025
Dossier publié : 29 nov. 2017
Éditeur : Anciens Combattants Canada
Formats : PDF HTML
Mots clés : Finances publiques Dépenses publiques Budget Anciens Combattants Canada ACC

Les politiques concernant les Programmes des allocations aux anciens combattants.

Dossier modifié : 28 nov. 2025
Dossier publié : 27 sept. 2017
Éditeur : Anciens Combattants Canada
Formats : HTML
Mots clés : Anciens Combattants Canada ACC Politiques Vétérans Programmes des allocations aux anciens combattants

Les politiques concernant l'Allocation vestimentaire.

Dossier modifié : 28 nov. 2025
Dossier publié : 29 sept. 2017
Éditeur : Anciens Combattants Canada
Formats : HTML
Mots clés : Anciens Combattants Canada ACC Politiques Vétérans Allocation vestimentaire

Notre Rapport sur le rendement est déposé au Parlement à l'automne de chaque année. Ce rapport fournit aux parlementaires et …

Dossier modifié : 28 nov. 2025
Dossier publié : 26 mai 2017
Éditeur : Anciens Combattants Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Rendement Anciens Combattants Canada ACC