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39588 dossiers trouvés

Les évaluations des substances dangereuses sont des documents techniques produits par Santé Canada en tant que ressources éducatives et informatives pour les fournisseurs de produits dangereux en vertu de la Loi sur les produits dangereux (LPD) et de ses règlements.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2024
Dossier publié : 23 févr. 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Évaluations des substances dangereuses Règlement sur les produits dangereux RPD modifications du RPD méthacrylate de méthyle

Les évaluations des substances dangereuses sont des documents techniques produits par Santé Canada en tant que ressources éducatives et informatives pour les fournisseurs de produits dangereux en vertu de la Loi sur les produits dangereux (LPD) et de ses règlements.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2024
Dossier publié : 23 févr. 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Évaluations des substances dangereuses Règlement sur les produits dangereux RPD modifications du RPD méthyldiéthanolamine

Les évaluations des substances dangereuses sont des documents techniques produits par Santé Canada en tant que ressources éducatives et informatives pour les fournisseurs de produits dangereux en vertu de la Loi sur les produits dangereux (LPD) et de ses règlements.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2024
Dossier publié : 23 févr. 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Évaluations des substances dangereuses Règlement sur les produits dangereux RPD modifications du RPD Morpholine

Les évaluations des substances dangereuses sont des documents techniques produits par Santé Canada en tant que ressources éducatives et informatives pour les fournisseurs de produits dangereux en vertu de la Loi sur les produits dangereux (LPD) et de ses règlements.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2024
Dossier publié : 23 févr. 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Évaluations des substances dangereuses Règlement sur les produits dangereux RPD modifications du RPD acétate de n-butyle

Les évaluations des substances dangereuses sont des documents techniques produits par Santé Canada en tant que ressources éducatives et informatives pour les fournisseurs de produits dangereux en vertu de la Loi sur les produits dangereux (LPD) et de ses règlements.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2024
Dossier publié : 23 févr. 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Évaluations des substances dangereuses Règlement sur les produits dangereux RPD modifications du RPD Acide phosphorique

Les évaluations des substances dangereuses sont des documents techniques produits par Santé Canada en tant que ressources éducatives et informatives pour les fournisseurs de produits dangereux en vertu de la Loi sur les produits dangereux (LPD) et de ses règlements.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2024
Dossier publié : 23 févr. 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Évaluations des substances dangereuses Règlement sur les produits dangereux RPD modifications du RPD hydroxyde de potassium

Les évaluations des substances dangereuses sont des documents techniques produits par Santé Canada en tant que ressources éducatives et informatives pour les fournisseurs de produits dangereux en vertu de la Loi sur les produits dangereux (LPD) et de ses règlements.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2024
Dossier publié : 23 févr. 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Évaluations des substances dangereuses Règlement sur les produits dangereux RPD modifications du RPD acide silicique sel de sodium
Fédérale

La Régie de l’énergie du Canada produit un tableau renfermant les conditions assorties aux projets approuvés depuis 2010. Le tableau présente une liste de celles-ci, par société et par numéro d’approbation. L’état d’avancement actuel de chaque condition est également précisé. L’ensemble de données concernant les conditions est mis à jour quotidiennement. Il est utilisé dans l’outil de visualisation Conditions relatives aux projets énergétiques que l’on trouve sur le site Web de la Régie de l’énergie du Canada. Le code source de cet outil se trouve aussi en ligne.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2024
Dossier publié : 24 oct. 2018
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : REC ONE Condition conformité

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets des ministres, la Directive sur les voyages du Conseil national mixte, la Directive sur les dépenses de voyages, d’accueil, de conférences et d’événements et les Autorisations spéciales de voyager du Conseil du Trésor. Ce jeu de données réunit tous les rapports sur les frais de voyage soumis par les institutions fédérales.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2024
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : Divulgation proactive

Le 25 février 2004, le gouvernement a annoncé qu'il serait désormais obligatoire de divulguer des renseignements concernant la reclassification des postes à la fonction publique du Canada.

Ce jeu de données renseigne sur la reclassification des postes, par ministère et organisme, sur une base trimestrielle.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2024
Dossier publié : 2 mars 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX
Mots clés : Divulgation proactive reclassification des postes