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Provenance des données
Provinciale / Territoriale
Note : Le Plan d'urbanisme (règlement 04-047) a été abrogé le 16 juin 2025, ces données sont maintenant caduques, veuillez …
Dossier modifié : 4 févr. 2026
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats :
GEOJSON HTML SHP
Mots clés :
Affectation
Affectation du sol
Plan urbanisme
SUM
Urbanisme
Information gouvernementale
Données similaires
Provinciale / Territoriale
Note : Le Plan d'urbanisme (règlement 04-047) a été abrogé le 16 juin 2025, ces données sont maintenant caduques, veuillez …
Dossier modifié : 4 févr. 2026
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats :
GEOJSON HTML SHP
Mots clés :
PPU
Plan urbanisme
SUM
planification
programme
urbanisme
Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale
L’affectation du territoire et la densité d’occupation traduisent, sur le plan normatif, les grandes orientations de l’aménagement du territoire de …
Dossier modifié : 4 févr. 2026
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats :
GEOJSON HTML SHP
Mots clés :
Affectation
Agglomération
Aménagement
Construire
Densification
Densité
Développement
Planification
SUM
Schéma aménagement développement
TOD
Terrain
...
Municipal
Affectations du sol du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski
Dossier modifié : 1 mai 2025
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats :
CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés :
Affectation du sol
Plan urbanisme
Urbanisme
Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale
Cet ensemble de données présente le réseau de transport collectif structurant qui devrait exister en 2050 et chacun de ses …
Dossier modifié : 4 févr. 2026
Dossier publié : 24 déc. 2025
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats :
GEOJSON HTML SHP
Mots clés :
PUM
Plan urbanisme
SUM
Transport collectif
Vision 2050
mobilité
transport
Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale
Affectation du sol de la Ville de Trois-Rivières
Dossier modifié : 15 oct. 2025
Dossier publié : 18 janv. 2023
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats :
CSV GEOJSON HTML PDF SHP
Mots clés :
Affectation
Affectation du sol
sol
Information gouvernementale