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Provenance des données
Affectations
Provinciale / Territoriale

Affectations du sol du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski

Dossier modifié : 18 févr. 2026
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : Affectation du sol Plan urbanisme Urbanisme Information gouvernementale
Données similaires
Plan de zonage
Provinciale / Territoriale

Les limites du zonage municipal de la Ville de Rimouski

Dossier modifié : 18 févr. 2026
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : HackQC19 HackQC20 Plan de zonage Plan urbanisme Urbanisme Zonage Zonage municipal Zonage normé v1 Information gouvernementale
PIIA
Provinciale / Territoriale

Plan d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) de la Ville de Rimouski

Dossier modifié : 18 févr. 2026
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : Piia Plan urbanisme Urbanisme Zonage Information gouvernementale
Aires de contraintes
Provinciale / Territoriale

Aires de contraintes provenant du plan d'urbanisme de la Ville de Rimouski

Dossier modifié : 18 févr. 2026
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : Contrainte Plan urbanisme Urbanisme Information gouvernementale
Plan d’urbanisme - Affectation du sol
Provinciale / Territoriale

Note : Le Plan d'urbanisme (règlement 04-047) a été abrogé le 16 juin 2025, ces données sont maintenant caduques, veuillez …

Dossier modifié : 8 avr. 2026
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : GEOJSON HTML SHP
Mots clés : Affectation Affectation du sol Plan urbanisme SUM Urbanisme Information gouvernementale
Sites du patrimoine
Provinciale / Territoriale

Sites patrimoniaux de la Ville de Rimouski

Dossier modifié : 18 févr. 2026
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : Patrimoine Urbanisme Zone patrimoniale Information gouvernementale