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Provenance des données
Plan de zonage
Provinciale / Territoriale

Découpage du zonage municipale de la Ville de Rouyn-Noranda suite à l'adoption du règlement 2015-844

Dossier modifié : 15 juil. 2026
Dossier publié : 29 mars 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV ESRI REST GEOJSON HTML KML ZIP
Mots clés : Zonage municipal Zonage normé v1 Zone municipale Information gouvernementale
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Données similaires
Plan de zonage
Provinciale / Territoriale

Les limites du zonage municipal de la Ville de Rimouski

Dossier modifié : 27 mai 2026
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : HackQC19 HackQC20 Plan de zonage Plan urbanisme Urbanisme Zonage Zonage municipal Zonage normé v1 Information gouvernementale
Affectations du territoire au schéma d'aménagement et de développement révisé
Provinciale / Territoriale

Ensemble des affectations du sol au schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Rouyn-Noranda

Dossier modifié : 15 juil. 2026
Dossier publié : 29 mars 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV ESRI REST GEOJSON HTML KML ZIP
Mots clés : SADR territoire Information gouvernementale
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Limites des anciennes municipalités
Provinciale / Territoriale

Limites des anciennes municipalités de la Ville de Rouyn-Noranda avant les fusions

Dossier modifié : 15 juil. 2026
Dossier publié : 30 mars 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV ESRI REST GEOJSON HTML KML ZIP
Mots clés : Données du Québec Information gouvernementale
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Districts électoraux
Provinciale / Territoriale

Découpage des districts électoraux de la Ville de Rouyn-Noranda

Dossier modifié : 15 juil. 2026
Dossier publié : 30 mars 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV ESRI REST GEOJSON HTML KML ZIP
Mots clés : Conseiller municipal Districts électoraux normé v1 Élection Information gouvernementale
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Limite municipale
Provinciale / Territoriale

Limite municipale de la Ville de Rouyn-Noranda après les fusions de 2002

Dossier modifié : 15 juil. 2026
Dossier publié : 30 mars 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV ESRI REST GEOJSON HTML KML ZIP
Mots clés : Limite administrative Information gouvernementale
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