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Provenance des données
Provinciale / Territoriale

Zonage municipal de la ville de Trois-Rivières

Dossier modifié : 8 oct. 2024
Dossier publié : 12 déc. 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML PDF SHP
Mots clés : Usage Zonage Zone Information gouvernementale
Données similaires
Municipal

Limite du zonage municipal de la ville de Lévis.

Dossier modifié : 8 oct. 2024
Dossier publié : 30 août 2023
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : FGDB/GDB GEOJSON HTML SHP
Mots clés : Limite Municipal Urbanisme Usage Zonage Zone Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale

Zones de glissement de terrain de la Ville de Trois-Rivières

Dossier modifié : 8 oct. 2024
Dossier publié : 18 janv. 2023
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML PDF SHP
Mots clés : Glissement Glissement de terrain Talus Zone Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale

Affectation du sol de la Ville de Trois-Rivières

Dossier modifié : 8 oct. 2024
Dossier publié : 18 janv. 2023
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML PDF SHP
Mots clés : Affectation Affectation du sol sol Information gouvernementale

Cartographie du territoire autorisant l’usage temporaire de vente extérieure de produits de la ferme en milieu urbain dans le code …

Dossier modifié : 8 oct. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : CDU Code urbanisme Extérieure Ferme Laval Milieu Produit Règlementation Territoire Urbain Usage Vente ...
Provinciale / Territoriale

Couches des avis de grands travaux en cours et prévus faisant entrave à la circulation à la Ville de Trois-Rivières

Dossier modifié : 8 oct. 2024
Dossier publié : 8 juin 2023
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML SHP
Mots clés : Travaux Zone avis circulation entrave grand Information gouvernementale