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41718 dossiers trouvés

La Liste des organismes de bienfaisance contient des données sur les organismes de bienfaisance canadiens qui ont obtenu leur enregistrement …

Dernière mise à jour : 22 nov. 2024
Dossier publié : 7 févr. 2023
Éditeur : Agence du revenu du Canada
Formats : PDF CSV
Mots clés : Organismes de bienfaisance enregistrés T3010 Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés organismes de bienfaisance renseignements financiers coordonnées reçu impôt activités administrateurs don Agence du revenu du Canada

En vertu de l’article 48 de la Loi sur les langues officielles (LLO), le président du Conseil du Trésor doit …

Dernière mise à jour : 22 nov. 2024
Dossier publié : 16 févr. 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : XLSX
Mots clés : Système d’information sur les langues officielles Situation Programme des langues officielles

En vertu de l’article 48 de la Loi sur les langues officielles (LLO), le président du Conseil du Trésor doit …

Dernière mise à jour : 22 nov. 2024
Dossier publié : 16 févr. 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : XLSX
Mots clés : Système d’information sur les langues officielles Situation Programme des langues officielles

En vertu de l’article 48 de la Loi sur les langues officielles (LLO), le président du Conseil du Trésor doit …

Dernière mise à jour : 22 nov. 2024
Dossier publié : 16 févr. 2023
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : XLSX
Mots clés : Système d’information sur les langues officielles Situation Programme des langues officielles

Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le ministre des Affaires intergouvernementales et du Nord et …

Dernière mise à jour : 22 nov. 2024
Dossier publié : 31 mai 2019
Éditeur : Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
Formats : CSV
Mots clés : Note d'information Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada RCAANC accès à l'information

Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le sous-ministre et le ministre des Anciens Combattants Canada. …

Dernière mise à jour : 22 nov. 2024
Dossier publié : 19 juil. 2017
Éditeur : Anciens Combattants Canada
Formats : PDF CSV
Mots clés : Anciens Combattants Canada ACC Titres de notes d'information Accès à l'information

L’Académie du numérique de l’École de la fonction publique du Canada (ÉFPC) s’engage à créer des produits et des expériences …

Dernière mise à jour : 22 nov. 2024
Dossier publié : 19 oct. 2021
Éditeur : École de la fonction publique du Canada
Formats : HTML CSV
Mots clés : Façonnez votre apprentissage

Le présent rapport et ses données visent à produire un état de la situation des publications scientifiques issues de projets …

Dernière mise à jour : 22 nov. 2024
Dossier publié : 20 déc. 2019
Éditeur : Agence spatiale canadienne
Formats : DOC CSV
Mots clés : ASC rapport publications scientifiques publication libre

L'arborescence thématique de Canada.ca est un vocabulaire contrôllé et une architecture de l'information developpé pour donner accès aux tâches principales …

Dernière mise à jour : 22 nov. 2024
Dossier publié : 25 sept. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV XLSX
Mots clés : arborescence thématique vocabulaire contrôllé canada.ca sujets thèmes AI

Ce rapport financier trimestriel a été préparé par la direction tel qu'exigé par l'article 65.1 de la Loi sur la …

Dernière mise à jour : 22 nov. 2024
Dossier publié : 28 août 2020
Éditeur : Agence spatiale canadienne
Formats : PDF HTML
Mots clés : Rapport financier trimestriel Rapport financier Rapport état_financier