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Catalogue du portail de données ouvertes
40812 dossiers trouvés

Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada.

Remarque : …

Dernière mise à jour : 26 juin 2024
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Bureau du Conseil privé
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Mobilisation du public Consultations Dialogue ouvert

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dernière mise à jour : 26 juin 2024
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : Divulgation proactive

Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …

Dernière mise à jour : 26 juin 2024
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : ALI Transparence

PTPGP : CT du Poulet

Dernière mise à jour : 26 juin 2024
Dossier publié : 26 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : OMC poulet quota CT

Qualité de l'eau - Rapports et publications

Dernière mise à jour : 26 juin 2024
Dossier publié : 26 juin 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Documents d'orientation lignes directrices documents techniques commentaires du public consommation d'alcool au Canada qualité technique de l'eau conseils de la source au robinet rapports de recherche discussions sur l'eau fiches d'information ressources supplémentaires

La présence de cuivre dans l’eau du robinet est surtout attribuable au relargage des composants des réseaux de distribution et …

Dernière mise à jour : 26 juin 2024
Dossier publié : 26 juin 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Lignes directrices Eau potable au Canada qualité Document technique des lignes directrices Cuivre Aperçu et application Effets sur la santé Exposition Considérations esthétiques Analyse et traitement Surveillance

Le programme de Travail partagé (TP) est un programme d'ajustement par le biais de l'assurance-emploi (AE) impliquant les employeurs, les …

Dernière mise à jour : 26 juin 2024
Dossier publié : 16 oct. 2020
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : CSV
Mots clés : Travail partagé Assurance-emploi COVID 19 Coronavirus AE Soutien financier TP

Un réseau de stations de mesure localisées sur l’Île de Montréal permet la détermination en continu de la concentration atmosphérique …

Dernière mise à jour : 26 juin 2024
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV HTML
Mots clés : Polluant gazeux RSQA polluant particulaire
Provinciale / Territoriale

BAnQ est une agence ISBN depuis 1979. À ce titre, elle agit en tant que représentante officielle de l’Agence francophone …

Dernière mise à jour : 26 juin 2024
Dossier publié : 30 juin 2021
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV HTML
Mots clés : Bibliothèque ISBN Livre Patrimoine culturel

En vertu des lois sous la responsabilité de l’Office, les commerçants suivants doivent être titulaires d’un permis de l’Office pour …

Dernière mise à jour : 26 juin 2024
Dossier publié : 7 déc. 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV HTML
Mots clés : Commerçant Délivrance Exemption Permis Protection du consommateur