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Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …
Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …
Le programme de Travail partagé (TP) est un programme d'ajustement par le biais de l'assurance-emploi (AE) impliquant les employeurs, les …
Un réseau de stations de mesure localisées sur l’Île de Montréal permet la détermination en continu de la concentration atmosphérique …
BAnQ est une agence ISBN depuis 1979. À ce titre, elle agit en tant que représentante officielle de l’Agence francophone …
En vertu des lois sous la responsabilité de l’Office, les commerçants suivants doivent être titulaires d’un permis de l’Office pour …
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Le Règlement sur les consultants en immigration (chapitre I-0.2.1, r. 1) a pour objectif d’enrayer les mauvaises pratiques et de …
Liste des films sur support physique (DVD, Blu-ray) disponibles pour emprunt à BAnQ.
Cet ensemble résulte d'analyses statistiques réalisées par le Service de l'habitation de la Ville de Montréal. L’indicateur de priorité d'inspection …