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40562 dossiers trouvés

Le programme des Indicateurs canadiens de durabilité de l'environnement (ICDE) rend compte de la performance du Canada à l'égard d'enjeux …

Dernière mise à jour : 18 mai 2024
Dossier publié : 20 sept. 2022
Éditeur : Environnement et Changement climatique Canada
Formats : HTML CSV
Mots clés : Environnement Développement durable Indicateur environnemental Climat Changement climatique Gaz à effet de serre Émissions atmosphériques indicateurs environnementaux indicateur environnemental air et climat climat changements climatiques ...

Le 2 novembre 2017, le greffier du Conseil privé a écrit aux sous-ministres au sujet des mesures que continue à …

Dernière mise à jour : 18 mai 2024
Dossier publié : 17 mai 2024
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML
Mots clés : paye greffier du Conseil privé greffier transparence gouvernement ouvert ministères sous-ministres Phénix système de paye

Le Comité consultatif technique des sciences et des connaissances fournit à l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (Agence) des conseils d’experts …

Dernière mise à jour : 18 mai 2024
Dossier publié : 21 févr. 2024
Éditeur : Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats : PDF
Mots clés : AEIC CCT Évaluation d’impact

Lettre du président aux membres du Comité consultatif technique des sciences et des connaissances

Dernière mise à jour : 18 mai 2024
Dossier publié : 25 avr. 2022
Éditeur : Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Evaluation d'impact IAAC CCT

Ces données de référence présentent une liste normalisée de valeurs pour l’ensemble Pays, territoires et régions géographiques. La présente liste …

Dernière mise à jour : 18 mai 2024
Dossier publié : 18 janv. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : CSV
Mots clés : GAC Country Territories Geographic areas

Le volume 1 du rapport au Parlement sur l'aide internationale du gouvernement du Canada 2020-2021 fournit les renseignements requis en …

Dernière mise à jour : 18 mai 2024
Dossier publié : 17 juin 2022
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : L'aide internationale La loi sur la responsabilité en matière d'aide au développment officielle Politique d'aide internationale féministe du Canada.
Fédérale

La Régie de l’énergie du Canada produit un tableau renfermant les conditions assorties aux projets approuvés depuis 2010. Le tableau …

Dernière mise à jour : 18 mai 2024
Dossier publié : 24 oct. 2018
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : REC ONE Condition conformité

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dernière mise à jour : 18 mai 2024
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : Divulgation proactive

Les règles et principes régissant l’accueil sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets des ministres , et la …

Dernière mise à jour : 18 mai 2024
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML XLSX JSON DOCX
Mots clés : Divulgation proactive Accueil

Les ministères assujettis à la Directive sur l’audit interne de 2017 doivent divulguer de manière proactive la rémunération et les …

Dernière mise à jour : 18 mai 2024
Dossier publié : 17 oct. 2018
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV XLSX JSON
Mots clés : audit interne comités ministériels d'audit CMA divulgation proactive rémunération