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42260 dossiers trouvés

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dossier modifié : 10 févr. 2025
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : Divulgation proactive

Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …

Dossier modifié : 10 févr. 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : ALI Transparence

Les conditions de permis de Pêches et Océans Canada (MPO) pour la pisciculture en milieu marin contiennent des exigences en …

Dossier modifié : 10 févr. 2025
Dossier publié : 8 mars 2017
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : CSV TXT
Mots clés : Aquaculture Pisciculture Pêches et Océans Canada Région du Pacifique installations piscicoles salmoniculture pou du poisson Colombie-Britannique

Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada.

Remarque : …

Dossier modifié : 10 févr. 2025
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Bureau du Conseil privé
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Mobilisation du public Consultations Dialogue ouvert

La présente stratégie est la première Stratégie ministérielle de développement durable de la Gendarmerie royale du Canada depuis l'entrée en …

Dossier modifié : 10 févr. 2025
Dossier publié : 21 nov. 2023
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Gendarmerie royale du Canada GRC économique sociale envrionnementale émissions de gaz à effet de serre développement durable gouvernement vert

OMC : CT des produits consistant en des composés naturels du lait

Dossier modifié : 10 févr. 2025
Dossier publié : 10 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis OMC composés naturels du lait CT

Lettre d’un expert-comptable - PTPGP : crème glacée et mélanges de crème glacée, babeurre en poudre, produits consistant en des …

Dossier modifié : 10 févr. 2025
Dossier publié : 10 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Lettre PTPGP crème glacée mélanges crème glacée babeurre en poudre produits consistant en des composés naturels de lait CT

On a effectué un relevé d’imagerie benthique le long de la partie est du talus néo-écossais en juin 2018 afin …

Dossier modifié : 10 févr. 2025
Dossier publié : 6 juil. 2023
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : ESRI REST CSV FGDB/GDB
Mots clés : Objectifs de conservation marine Océan

Description:

Les données climatologiques saisonnières (température, salinité, et sigma-t) de l’océan Pacifique Nord-Est ont été calculées à partir d’observations historiques …

Dossier modifié : 10 févr. 2025
Dossier publié : 4 déc. 2020
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : ESRI REST PDF CSV
Mots clés : Climatologie Océan Pacifique Nord-Est Océan

La couche de données (.shp) présentée est le résultat d’une méthode de classification non supervisée pour la classification des habitats …

Dossier modifié : 10 févr. 2025
Dossier publié : 19 févr. 2021
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : ESRI REST FGDB/GDB CSV HTML
Mots clés : Banc German Benthique Habitats benthiques biophysique Océan