Portail du gouvernement ouvert

Catalogue du portail de données ouvertes
40740 dossiers trouvés

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dernière mise à jour : 13 juin 2024
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : Divulgation proactive

Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …

Dernière mise à jour : 13 juin 2024
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : ALI Transparence

Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada.

Remarque : …

Dernière mise à jour : 13 juin 2024
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Bureau du Conseil privé
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Mobilisation du public Consultations Dialogue ouvert

Nombre total de dossiers d'insolvabilité,
Dossiers d'insolvabilité déposés par des consommateurs,
Dossiers d'insolvabilité déposés par des entreprises,
Dossiers d'insolvabilité par …

Dernière mise à jour : 13 juin 2024
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Formats : XLS XLSX
Mots clés : insolvabilité faillites

Installations de vérifications et d'épreuves d'étanchéité de grands récipients pour vrac (GRV) inscrites conformément à la norme CAN/CGSB 43.146 du …

Dernière mise à jour : 13 juin 2024
Dossier publié : 17 mars 2017
Éditeur : Transports Canada
Formats : CSV TXT
Mots clés : Tote Mobile IBC GRV test d’étanchéité Installation GRV en Métal GRV en plastique GRV composite 31A 31H Marchandises dangereuses

L'objectif du Projet d' intercomparaison d'effets transitoires dans les prévisions à longue échéance (PITPLE) est de fournir une archive de …

Dernière mise à jour : 13 juin 2024
Dossier publié : 17 janv. 2022
Éditeur : Environnement et Changement climatique Canada
Formats : HTML PDF XML
Mots clés : Climat Biais du modèle climatique

Les statistiques du RPC et de la SV présentent le nombre de prestations et les montants nets versés selon l’année …

Dernière mise à jour : 13 juin 2024
Dossier publié : 26 sept. 2016
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : CSV XLS
Mots clés : Régime de pensions du Canada RPC Sécurité de la vieillesse SV prestations montants versés

La cahier de transition du président est un recueil d’information conçu pour faciliter l’intégration d’un nouveau Président.

Dernière mise à jour : 13 juin 2024
Dossier publié : 13 juin 2024
Éditeur : Conseil national de recherches Canada
Formats : HTML
Mots clés : Président Transition Dossier d'information CNRC

Données statistiques et financières compilées d'après les rapports annuels fournis par les entreprises de radiodiffusion canadiennes pour la période de …

Dernière mise à jour : 13 juin 2024
Dossier publié : 24 mai 2024
Éditeur : Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
Formats : PDF XLSX CSV
Mots clés : Radiodiffusion CRTC Statistiques Télévision Radio États financiers Relevés financiers Service facultatif Vidéo sur demande Télévision à la carte Distribution de radiodiffusion

Comparution du ministre Holland à HESA sur le projet de loi C62.

Dernière mise à jour : 13 juin 2024
Dossier publié : 13 juin 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : HESA AMAD Comité