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42195 dossiers trouvés

Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada.

Remarque : …

Dossier modifié : 5 févr. 2025
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Bureau du Conseil privé
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Mobilisation du public Consultations Dialogue ouvert

Le présent document a pour but de fournir un résumé de certaines statistiques annuelles sur les événements aéronautiques. Le BST …

Dossier modifié : 5 févr. 2025
Dossier publié : 27 avr. 2020
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Statistiques

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dossier modifié : 5 févr. 2025
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : Divulgation proactive

Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …

Dossier modifié : 5 févr. 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : ALI Transparence

Ce jeu de données fournit des informations sur les dépenses médiatiques publicitaires du gouvernement du Canada (GC), pour tout le …

Dossier modifié : 5 févr. 2025
Dossier publié : 31 mai 2018
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : Indigène dépenses publicitaires publicité gestion publicités agence de coordination fonctionnaire langue minoritaire ethnique financière

Ce jeu de données fournit des informations sur les dépenses publicitaires déclarées par les institutions du gouvernement du Canada (GC), …

Dossier modifié : 5 févr. 2025
Dossier publié : 20 juil. 2018
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : dépenses publicités agences agence de coordination

Liste des détenteurs de contingent des œufs et ovoproduits sous l’OMC

Dossier modifié : 5 févr. 2025
Dossier publié : 21 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : OMC ouefs produits à base d’œuf liste

Liste des détenteurs de contingent pour le poulet OMC - Distributeurs

Dossier modifié : 5 févr. 2025
Dossier publié : 26 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : OCM poulet quota liste des détenteurs transformateur Distributeurs Entreprises de restauration

Le programme de Travail partagé (TP) est un programme d'ajustement par le biais de l'assurance-emploi (AE) impliquant les employeurs, les …

Dossier modifié : 5 févr. 2025
Dossier publié : 16 oct. 2020
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : CSV XLSX
Mots clés : Travail partagé Assurance-emploi COVID 19 Coronavirus AE Soutien financier TP

Liste des détenteurs de contingent pour le poulet ACEUM, Distributeurs, Services de restauration, Transformateurs, non-inscrit sur la LMIC, Détenteurs traditionnels.

Dossier modifié : 5 févr. 2025
Dossier publié : 26 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : ACEUM poulet quota liste des détenteurs transformateur Distributeurs Entreprises de restauration non-inscrit sur la LMIC Détenteurs traditionnels