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46542 dossiers trouvés

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dossier modifié : 7 mars 2026
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : JSON XLSX HTML CSV
Mots clés : Divulgation proactive

En vertu de l'annexe B des Politiques à l'intention des cabinets des ministres, le gouvernement publie de manière proactive l'utilisation …

Dossier modifié : 7 mars 2026
Dossier publié : 17 févr. 2022
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : JSON XLSX HTML CSV
Mots clés : avions Divulgation proactive

Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …

Dossier modifié : 7 mars 2026
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : JSON XLSX HTML CSV
Mots clés : ALI Transparence

Le présent jeu de données fournit des statistiques sur le décompte des téléchargements, des visiteurs, de même que de l'augmentation …

Dossier modifié : 7 mars 2026
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML ZIP
Mots clés : analytics metrics

Le présent document a pour but de fournir un résumé de certaines statistiques annuelles sur les événements aéronautiques. Le BST …

Dossier modifié : 7 mars 2026
Dossier publié : 27 avr. 2020
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Statistiques

Ces documents d’information ont été préparés pour la Présidente du Bureau de la sécurité des transports qui a comparu en …

Dossier modifié : 7 mars 2026
Dossier publié : 21 sept. 2020
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : DOCX HTML XLSX
Mots clés : comité permanent

Ces documents d’information ont été préparés pour la Présidente du Bureau de la sécurité des transports qui a comparu en …

Dossier modifié : 7 mars 2026
Dossier publié : 4 avr. 2023
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : DOCX HTML
Mots clés : comité permanent

Ces documents d’information ont été préparés pour la Présidente du Bureau de la sécurité des transports qui a comparu en …

Dossier modifié : 7 mars 2026
Dossier publié : 4 avr. 2023
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : DOCX PPT PDF HTML
Mots clés : comité permanent

Perte de maîtrise durant la montée initiale et collision avec le sol, Pitts S2E (aéronef de construction amateur), C-GONV, Saint-Jean-Port-Joli …

Dossier modifié : 7 mars 2026
Dossier publié : 4 mars 2020
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : rapport d'enquête de sécurité

Rupture de gazoduc et incendie, Westcoast Energy Inc., Doublement de la canalisation principale sud de 36 po, Borne kilométrique 29,838, …

Dossier modifié : 7 mars 2026
Dossier publié : 5 mars 2020
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : rapport d'enquête de sécurité