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46568 dossiers trouvés

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dossier modifié : 11 mars 2026
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : JSON XLSX HTML CSV
Mots clés : Divulgation proactive

En vertu de l'annexe B des Politiques à l'intention des cabinets des ministres, le gouvernement publie de manière proactive l'utilisation …

Dossier modifié : 11 mars 2026
Dossier publié : 17 févr. 2022
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : JSON XLSX HTML CSV
Mots clés : avions Divulgation proactive

Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …

Dossier modifié : 11 mars 2026
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : JSON XLSX HTML CSV
Mots clés : ALI Transparence

Le présent jeu de données fournit des statistiques sur le décompte des téléchargements, des visiteurs, de même que de l'augmentation …

Dossier modifié : 11 mars 2026
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML ZIP
Mots clés : analytics metrics

Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada. Remarque : …

Dossier modifié : 10 mars 2026
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Bureau du Conseil privé
Formats : JSON XLSX CSV
Mots clés : Mobilisation du public Consultations Dialogue ouvert

Cette édition du SIPeC, soit la version 1.0 du SIPeC de 2025, comprend plusieurs mises à jour, mais préserve la …

Dossier modifié : 10 mars 2026
Dossier publié : 22 janv. 2026
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : CSV PDF
Mots clés : Profession Compétence Habileté Travail Aptitude Carrière Vocation Réadaptation Tâche Emploi

OBJECTIF : Ces données ont été mises à jour à la suite d’un processus d’avis scientifique régional du Secrétariat canadien …

Dossier modifié : 10 mars 2026
Dossier publié : 27 févr. 2023
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : CSV PDF ESRI REST
Mots clés : eau fraiche pêches dynamique des populations Morone saxatilis Poisson Ressources halieutiques Pêcheries Golfe du Saint-Laurent

OBJECTIF : L’étude de plongée sous-marine fut mise sur pied afin de d’évaluer la densité de petits homards (âge de …

Dossier modifié : 10 mars 2026
Dossier publié : 10 juin 2022
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : CSV ESRI REST
Mots clés : PLONGÉE SOUS-MARINE (observations et/ou échantillonnage) Comptages visuels/observations crustacés décapodes Homarus americanus Crustacé Golfe du Saint-Laurent

Le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) a présenté des informations au Parlement concernant l’étude du projet …

Dossier modifié : 10 mars 2026
Dossier publié : 10 mars 2026
Éditeur : Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
Formats : HTML
Mots clés : TRCM

Pêches et Océans Canada, en partenariat avec Environnement et Changement climatique Canada et l'Office de protection de la nature d'Ausable …

Dossier modifié : 10 mars 2026
Dossier publié : 10 mars 2026
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : CSV
Mots clés : Eaux intérieures Habitat Écologie Sciences naturelles Moules d'eau douce