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46983 dossiers trouvés

Le présent jeu de données fournit des statistiques sur le décompte des téléchargements, des visiteurs, de même que de l'augmentation …

Dossier modifié : 16 avr. 2026
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML ZIP
Mots clés : analytics metrics

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dossier modifié : 16 avr. 2026
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : JSON XLSX HTML CSV
Mots clés : Divulgation proactive

En vertu de l'annexe B des Politiques à l'intention des cabinets des ministres, le gouvernement publie de manière proactive l'utilisation …

Dossier modifié : 16 avr. 2026
Dossier publié : 17 févr. 2022
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : JSON XLSX HTML CSV
Mots clés : avions Divulgation proactive

Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …

Dossier modifié : 16 avr. 2026
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML XLSX JSON
Mots clés : ALI Transparence

​Cas de rage animale diagnostiqués par les laboratoires de l 'ACIA, et nombre total d'échantillons soumis à des tests, totalisés …

Dossier modifié : 16 avr. 2026
Dossier publié : 17 déc. 2024
Éditeur : Agence canadienne d'inspection des aliments
Formats : CSV
Mots clés : ACIA Animaux Santé des animaux rage maladie Loi sur la santé des animaux Cas de rage au Canada

Pêches et Océans Canada est responsable de l'octroi des permis pour toutes les installations d'aquaculture de la Colombie-Britannique. Les permis …

Dossier modifié : 16 avr. 2026
Dossier publié : 28 avr. 2017
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Pisciculture Aquaculture Pêches et Océans Canada Région du Pacifique installations piscicoles Octroi de permis pour l'aquaculture

Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada. Remarque : …

Dossier modifié : 16 avr. 2026
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Bureau du Conseil privé
Formats : JSON XLSX CSV
Mots clés : Mobilisation du public Consultations Dialogue ouvert

La Liste des organismes de bienfaisance contient des données sur les organismes de bienfaisance canadiens qui ont obtenu leur enregistrement …

Dossier modifié : 16 avr. 2026
Dossier publié : 29 nov. 2021
Éditeur : Agence du revenu du Canada
Formats : PDF CSV
Mots clés : Organismes de bienfaisance enregistrés T3010 Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés organismes de bienfaisance renseignements financiers coordonnées reçu impôt activités administrateurs don Agence du revenu du Canada

La Liste des organismes de bienfaisance contient des données sur les organismes de bienfaisance canadiens qui ont obtenu leur enregistrement …

Dossier modifié : 16 avr. 2026
Dossier publié : 29 nov. 2021
Éditeur : Agence du revenu du Canada
Formats : PDF CSV
Mots clés : Organismes de bienfaisance enregistrés T3010 Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés organismes de bienfaisance renseignements financiers coordonnées reçu impôt activités administrateurs don Agence du revenu du Canada

Les rapports qui évaluent le rendement du ministère par rapport aux données que contiennent ses rapports relatifs à ses plans …

Dossier modifié : 16 avr. 2026
Dossier publié : 16 avr. 2026
Éditeur : Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés Canada
Formats : HTML
Mots clés : résultats Budget des dépenses Loi sur les brevets CEPMB