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58 dossiers trouvés
Provinciale / Territoriale
Par contre, il faut savoir que la zone agricole a été délimitée à l’aide de la compilation cadastrale. Par conséquent, …
Dossier modifié : 9 janv. 2025
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats :
HTML PDF SHP
Mots clés :
Division administrative
Territoire
Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale
Cet ensemble de données communique aux utilisateurs les informations suivantes : la proximité de l'habitat essentiel aquatique ; l'interdiction de …
Dossier modifié : 6 déc. 2024
Dossier publié : 29 mars 2022
Éditeur : Gouvernement de l'Alberta
Formats :
HTML XML ZIP
Mots clés :
-CANADA
ALBERTA
ANIMAUX AQUATIQUES
ESPÈCES AQUATIQUES
BIOTE
HABITAT ESSENTIEL
POISSON DIADROME
ESPÈCES MENACÉES
ENVIRONNEMENT
GESTION DES PÊCHES
POISSONS D'EAU DOUCE
EAUX INTÉRIEURES
...
Cahier d'information utilisée par la présidente de la Commission canadienne des droits de la personne devant le comité permanent du …
Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 1 juin 2021
Éditeur : Commission canadienne des droits de la personne
Formats :
PDF
Mots clés :
Cahier d’information
C-7
Projet de loi C-7
AMM
aide médicale à mourir
Convention des Nations unies relative aux droits des personnes handicapées
CRDPH
droits économiques
sociaux et culturels
Comité sénatorial permanant des affaires juridiques et constitutionnelles
Cahier d’information pour ministre de la Santé
Étude du projet de loi …
Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 24 mars 2021
Éditeur : Santé Canada
Formats :
PDF
Mots clés :
Comparution au comité du Parlement
législation
Aide médicale à mourir
AMM
Compte tenu de ce partage constitutionnel des compétences, les deux ordres de gouvernement ont un intérêt commun à travailler ensemble …
Dossier modifié : 30 août 2024
Dossier publié : 30 août 2024
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats :
HTML PDF
Mots clés :
Ministère de la Justice
système judicaire
publication gouvernementale
recherche appliquée
aide juridique
L’article 4.2 de la Loi sur le ministère de la Justice exige que le ministre de la Justice prépare un …
Dossier modifié : 9 juil. 2024
Dossier publié : 21 févr. 2024
Éditeur : Ministère de la Justice Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
44e législature
1re session
Énoncé relatif à la Charte
Charte canadienne des droits et libertés
Législation
Système judiciaire
Code criminel
Aide médicale à mourir
Provinciale / Territoriale
Il a été conçu pour fournir une base pour intégrer les données spatiales associées à la cartographie des plans d'arpentage …
Dossier modifié : 2 mai 2024
Dossier publié : 5 juin 2020
Éditeur : Gouvernment de la Colombie-Britannique
Formats :
HTML KML WMS
Mots clés :
CLRS
Canada
Registre des terres de la Couronne
Terres de la Couronne
tantale
Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale
Les comtés ont été délimités à l'aide des caractéristiques cartographiques de base provinciales, conformément aux descriptions des limites et des …
Dossier modifié : 2 mai 2024
Dossier publié : 5 juin 2020
Éditeur : Gouvernment de la Colombie-Britannique
Formats :
HTML KML WMS
Mots clés :
ABMS
Frontières administratives
Colombie-Britannique
Comtés
Comtés de la Colombie-Britannique
Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale
Prairie historique et prairie actuelle = référence des prairies
* Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été …
Dossier modifié : 2 mai 2024
Dossier publié : 24 avr. 2020
Éditeur : Gouvernment de la Colombie-Britannique
Formats :
HTML
Mots clés :
BC
CCLUP
Canada
Cariboo
SLRP
Lac Williams
repère
prairie
Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale
Points objectifs juridiques identifiés et cartographiés spatialement, tels que déterminés à partir des processus de planification stratégique des terres et …
Dossier modifié : 2 mai 2024
Dossier publié : 5 juin 2020
Éditeur : Gouvernment de la Colombie-Britannique
Formats :
HTML KML WMS Autre
Mots clés :
Plan d'utilisation des sols
SLRP
plan d'utilisation des terres
objectif légal
objectif de planification juridique
plan stratégique des terres et des ressources
Information gouvernementale